Yannick Brisquet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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(pub gratuite)

De: Yannick BRISQUET
conseiller à la cour d'appel d'Angers
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal judiciaire d'Angers
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal judiciaire d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Angers"
JORFTEXT000046180437(source JORF)
nomination
14 Août 202214/08/2022
De: Yannick BRISQUET
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Yannick Brisquet
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des conseillers prud’hommes
suppleant
JORFTEXT000034062466(source JORF)
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Yannick BRISQUET
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
date_debut="2012-09-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000026310907(source JORF)
décharge
24 Août 201224/08/2012
De: Yannick Brisquet
juge au tribunal de grande instance de Chaumont chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000000262730(source JORF)
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Brisquet (Yannick)
juge (Chaumont), tribunal d'instance (Saint-Dizier)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: BRISQUET (Yannick)
juge (Chaumont), tribunal d'instance (Saint-Dizier)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Yannick Brisquet
juge au tribunal de grande instance de Troyes, chargé du service du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Remplace:
Mme Faivre-Dupaigre
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Tribunal d'instance de Saint-Dizier
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
tribunal_instance="Saint-Dizier"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Yannick Brisquet
juge au tribunal de grande instance d'Alençon, chargé du service du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Juge
Remplace:
Mme Decrouy
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
a_sa_demande
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Brisquet
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
a_sa_demande
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Brisquet (Yannick)
attaché d'administration centrale du ministère de la justice, nommé juge au tribunal de grande instance d'Alençon, chargé du service du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation dans ses nouvelles fonctions
date_debut="1995-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000376766(source JORF)
radiation
21 Mai 199621/05/1996
De: Yannick Brisquet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Alençon
Remplace:
M. Tessereau
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Tribunal d'instance d'Alençon
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
tribunal_instance="Alençon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Brisquet (Yannick)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brisquet (Yannick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000161513(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Brisquet (Yannick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1992-10-31"
ecole
JORFTEXT000000536924(source JORF)
admission
03 Août 199103/08/1991
De: Brisquet (Yannick)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000171777(source JORF)
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.